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A-23, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec

Article 4.01
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Texte complet
4.01. Les sections II et III s’appliquent compte tenu des adaptations nécessaires aux réunions du comité exécutif.
R.R.Q., 1981, c. A-23, r. 2, a. 4.01.
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